Conditions générales d'utilisation

1. Préambule et objet

Novelia Autos SARL, entreprise basée à Bordeaux, vous accueille sur son site internet et ses services en ligne, conformément aux règles de l'AMF. Ces conditions générales d'utilisation définissent les modalités d'accès et d'utilisation des services proposés, ainsi que les obligations des utilisateurs et la protection de vos données personnelles.

2. Services proposés

Novelia Autos SARL vous propose une gamme de services liés à la location de véhicules, la vente de véhicules neufs et d'occasion, ainsi que des services d'assistance routière. L'accès à ces services est soumis aux conditions générales et à la politique de confidentialité de l'entreprise.

3. Limitation de responsabilité

Novelia Autos SARL ne peut pas être tenue responsable des dommages indirects, pénalités, pertes de profits, ou toute autre forme de préjudice découlant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser les services. L'entreprise se limite à la garantie de bonne foi.

4. Politique de confidentialité

Vous trouverez des informations détaillées sur la collecte, l'utilisation et la protection de vos données personnelles dans notre politique de confidentialité, accessible via le lien ici.

5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site internet de Novelia Autos SARL, y compris les textes, images, graphismes, logos et logiciels, sont la propriété exclusive de l'entreprise. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

6. Suspension et résiliation

Novelia Autos SARL se réserve le droit de suspendre ou de résilier l'accès à ses services à tout moment, sans justification, en cas de non-respect des conditions générales ou en cas de comportement contraire aux valeurs de l'entreprise.

7. Loi applicable et régulateur

Les présentes conditions générales sont régies par le droit français. Elles sont soumises à la réglementation de l'AMF, qui veille à la protection des consommateurs et à la transparence des pratiques commerciales.

8. Avertissement financier

Novelia Autos SARL ne garantit pas des rendements ou des profits. Les investissements en véhicules ou en services liés à l'automobile comportent des risques, et les utilisateurs sont invités à consulter un conseiller financier avant toute décision.